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CGV & CGU
1. Conditions Gรฉnรฉrales de Retour
Nous nous engageons ร offrir Conditions Gรฉnรฉrales de Vente et d’Utilisation
1. Introduction
Bienvenue sur le site [Nom de la Boutique] (ยซ nous ยป, ยซ notre ยป ou ยซ nos ยป). Ces conditions gรฉnรฉrales de vente et d’utilisation (les ยซ Conditions ยป) rรฉgissent l’accรจs et l’utilisation de notre site web [URL du site] et les achats effectuรฉs sur ce dernier. En accรฉdant ร notre site ou en effectuant un achat, vous acceptez d’รชtre liรฉ par ces Conditions.
2. Identification de l’Entreprise
- Nom de l’entreprise : [Nom de la Sociรฉtรฉ]
- Siรจge social : [Adresse du Siรจge Social]
- Numรฉro d’immatriculation : [Numรฉro de TVA/ SIRET ou autre selon la juridiction]
- Contact : [Adresse e-mail] | [Numรฉro de tรฉlรฉphone]
3. Produits
Les produits proposรฉs ร la vente sur notre site sont dรฉcrits avec la plus grande prรฉcision possible. Toutefois, des variations mineures peuvent survenir, notamment dans les couleurs dues aux paramรจtres d’affichage de votre รฉcran. Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
4. Prix
Les prix des produits sont indiquรฉs en [devise] toutes taxes comprises (TTC) et n’incluent pas les frais de livraison, qui sont ajoutรฉs au prix total lors du processus de commande. Nous nous rรฉservons le droit de modifier les prix ร tout moment, mais les produits seront facturรฉs sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande.
5. Commandes
- Validation de la Commande : Une fois votre commande validรฉe, vous recevrez un e-mail de confirmation. Cet e-mail ne constitue pas une acceptation de votre commande mais une confirmation que nous l’avons bien reรงue.
- Disponibilitรฉ : En cas d’indisponibilitรฉ d’un produit aprรจs passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail et vous proposerons un produit de substitution ou le remboursement intรฉgral de votre achat.
- Refus de Commande : Nous nous rรฉservons le droit de refuser toute commande pour des motifs lรฉgitimes (fraude, problรจme de paiement, etc.).
6. Paiement
Le paiement s’effectue par les moyens suivants :
- Cartes de crรฉdit/dรฉbit : Visa, MasterCard, American Express, etc.
- Services de paiement en ligne : PayPal, Apple Pay, etc.
Le montant sera dรฉbitรฉ une fois la commande validรฉe. Les transactions sont sรฉcurisรฉes grรขce ร un protocole de cryptage (SSL) pour protรฉger vos informations.
7. Livraison
- Mรฉthodes de Livraison : Nous offrons plusieurs options de livraison, y compris la livraison standard et express via des services de messagerie rรฉputรฉs.
- Dรฉlais de Livraison : Les dรฉlais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi.
- Frais de Livraison : Les frais de livraison sont calculรฉs lors du passage de votre commande et varient en fonction du poids, de la destination, et du mode de livraison sรฉlectionnรฉ.
- Problรจmes de Livraison : En cas de retard, de perte ou de dommage lors de la livraison, veuillez nous contacter immรฉdiatement pour rรฉsoudre le problรจme.
8. Droit de Rรฉtractation et Retours
Conformรฉment aux lois applicables, vous disposez d’un droit de rรฉtractation de 14 jours ร compter de la rรฉception de votre commande pour retourner un produit. Les dรฉtails de notre politique de retour sont disponibles dans la section ยซ Politique de Retours ยป de notre site.
9. Garantie et Conformitรฉ
Nos produits bรฉnรฉficient de la garantie lรฉgale de conformitรฉ et de la garantie des vices cachรฉs, conformรฉment aux lois applicables. En cas de produit dรฉfectueux ou non conforme, veuillez nous contacter pour organiser un retour et un remplacement ou un remboursement.
10. Responsabilitรฉ
Notre responsabilitรฉ ne saurait รชtre engagรฉe pour des dommages indirects, immatรฉriels ou financiers rรฉsultant de l’utilisation du site ou de l’achat de produits sur ce dernier. Notre responsabilitรฉ est limitรฉe au montant de la commande.
11. Propriรฉtรฉ Intellectuelle
Tous les contenus prรฉsents sur notre site (textes, images, logos, etc.) sont protรฉgรฉs par les lois sur la propriรฉtรฉ intellectuelle et sont la propriรฉtรฉ exclusive de [Nom de la Sociรฉtรฉ]. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
12. Donnรฉes Personnelles
Nous collectons et traitons vos donnรฉes personnelles conformรฉment ร notre Politique de Confidentialitรฉ, accessible sur notre site. Vos donnรฉes sont utilisรฉes exclusivement pour le traitement de vos commandes et pour vous offrir une meilleure expรฉrience client.
13. Modification des Conditions
Nous nous rรฉservons le droit de modifier ces Conditions ร tout moment. Les modifications seront effectives dรจs leur publication sur le site. Il vous appartient de consulter rรฉguliรจrement les Conditions pour vous tenir informรฉ des รฉventuelles modifications.
14. Droit Applicable et Litiges
Ces Conditions sont rรฉgies par le droit [du pays ou de la juridiction concernรฉe]. En cas de litige, nous vous encourageons ร contacter notre service client pour tenter de rรฉsoudre le problรจme ร l’amiable. ร dรฉfaut, les tribunaux compรฉtents seront ceux de [juridiction prรฉcise].ร nos clients une expรฉrience d’achat en ligne sans souci. Si vous n’รชtes pas entiรจrement satisfait de votre achat, vous pouvez retourner votre article sous certaines conditions :
- Dรฉlai de Retour : Les retours sont acceptรฉs dans les 14 jours suivant la date de rรฉception de votre commande. Passรฉ ce dรฉlai, les retours ne seront plus acceptรฉs.
- Condition du Produit : Les articles retournรฉs doivent รชtre dans leur รฉtat d’origine, non portรฉs, non lavรฉs, et avec toutes les รฉtiquettes encore attachรฉes.
- Preuve d’Achat : Une preuve d’achat (e-mail de confirmation de commande ou facture) doit รชtre fournie pour toute demande de retour.
2. Frais de Retour
- Gratuitรฉ des Retours : Les retours sont gratuits pour les clients qui respectent le dรฉlai de 14 jours aprรจs rรฉception de la commande. Nous prendrons en charge les frais d’expรฉdition retour via nos services express internationaux partenaires.
- Mode de Retour : Nous collaborons avec des services de messagerie express internationaux pour garantir un retour rapide et sรฉcurisรฉ. Une รฉtiquette de retour prรฉpayรฉe vous sera fournie par e-mail une fois votre demande de retour validรฉe.
3. Procรฉdure de Retour
- Demande de Retour : Pour initier un retour, veuillez contacter notre service aprรจs-vente (SAV) via notre page de contact ou par e-mail ร [adresse e-mail du SAV], en prรฉcisant votre numรฉro de commande et la raison du retour.
- Rรฉception de l’รtiquette de Retour : Une fois votre demande approuvรฉe, vous recevrez une รฉtiquette de retour par e-mail. Imprimez cette รฉtiquette et attachez-la au colis que vous souhaitez retourner.
- Expรฉdition du Colis : Dรฉposez le colis auprรจs du service de messagerie mentionnรฉ dans l’รฉtiquette de retour. Vous recevrez un accusรฉ de rรฉception ainsi quโun numรฉro de suivi pour votre colis.
- Remboursement : Une fois le colis reรงu et inspectรฉ par notre entrepรดt, nous procรฉderons au remboursement sur le mode de paiement initial utilisรฉ lors de l’achat. Ce processus peut prendre jusqu’ร 7 jours ouvrables ร compter de la rรฉception du retour.
4. Service Aprรจs-Vente (SAV)
Nous sommes disponibles pour rรฉpondre ร toutes vos questions et prรฉoccupations concernant votre achat. Notre รฉquipe de support client est joignable :
- Par E-mailย : [support@mad-moizelle.com]
- Par Tรฉlรฉphoneย : [0477240512]
- Horaires dโOuvertureย : [lundi au vendredi 9h 12h30 13h30 17h]
Notre รฉquipe s’efforcera de rรฉpondre ร toutes vos demandes dans les plus brefs dรฉlais, gรฉnรฉralement sous 24 heures ouvrables.
5. Exceptions et Exclusions
Certaines exceptions s’appliquent ร notre politique de retour :
- Articles en Promotion : Les articles achetรฉs en solde ou avec une rรฉduction peuvent รชtre soumis ร des conditions spรฉcifiques de retour.
- Personnalisation : Les articles personnalisรฉs ne sont ni repris ni รฉchangรฉs, sauf en cas de dรฉfaut de fabrication.
Nous vous remercions pour votre confiance et nous engageons ร vous offrir un service de qualitรฉ ร chaque รฉtape de votre achat. Si vous avez des questions, n’hรฉsitez pas ร nous contacter.